Les informations contenues dans le présent site sont la propriété d’Aquarioplus qui en détient les droits de propriété intellectuelle. À moins d'avis contraire, les droits d’Aquarioplus s'appliquent à tous les documents, données, compilations et autres oeuvres qui y sont diffusées.
Quiconque peut, sans autorisation ni frais, mais à la condition de mentionner la source, reproduire sous quelque support ou télécharger les documents, données, compilations et autres oeuvres dans ce site, sauf s'il le fait à des fins de commercialisation. Dans ce cas, une autorisation préalable doit être obtenue de la part d’Aquarioplus.

Droits de propriété intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle sont des droits exclusifs que détient Aquarioplus sur les documents qu'il produit ou publie.

L'utilisation des objets couverts par de tels droits par une tierce personne doit, sauf indication contraire, faire l'objet d'autorisations de la part du titulaire des droits. C'est notamment le cas de la reproduction, du stockage ou de la mise en mémoire à des fins autres que celles strictement permises.

Ainsi, quiconque envisage ou désire, à des fins de commercialisation, reproduire, stocker, télécharger, traduire, représenter en public des sons ou images ou communiquer par télécommunication quelque document, donnée ou autre contenu de ce site doit obtenir l'autorisation préalable d’Aquarioplus.

De plus, lors de l'utilisation de ces oeuvres, au sens large, quiconque ne peut ni en soustraire le nom de l'ayant droit ni modifier le contenu, par addition, suppression ou autrement, sans porter atteinte aux droits moraux.

Copyright 2004-08

macmade